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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max ) immatures, non mondées, congelées,  … ( R. oligosporus, R. oryzae ou R. stolonifer ) mélangées avec de la poudre de riz, de la poudre de son de riz ou de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… destinée à l'alimentation des animaux, constituée par des déchets de pain desséchés et moulus. Adoption : 1960 … 2. Mélange , en … contenant de l’huile de palme hydrogénée (89,45 %), de la lécithine de soja brute (10 %), du dioxyde de silicium (0,5 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… palière automatique en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des … et une serrure 3 points; - des joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… de freinage. Le véhicule possède une cabine de conduite avec commandes, une tête de soudage fixée à une double flèche montée sur une tourelle rotative conçue pour les opérations de soudage électrique des voies ferrées, et un générateur. On peut le …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… abords des terrains de sport et autres sites d’accueil de spectateurs. L’assise est formée de planches en métal. Les … structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023 … endroits en cas de besoins de sièges temporaires ou reconfigurables.  Ces gradins comprennent un système …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… Ils sont constitués d'une diode laser et d'un micro-circuit électronique, placés dans une enveloppe en cuivre munie d'un … rouge brillant sur un objet éloigné. Les dispositifs de l'espèce sont souvent utilisés dans l'enseignement et lors …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… de 45 cellules qui sont reliées en série. Ces chaînes sont connectées en parallèle et possèdent deux bornes de polarité … « câbles solaires » de raccordement (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm munis de « connecteurs solaires » sont également connectés aux bornes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… véhicule est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à … le conducteur et les passagers, est fixée aux parois directement derrière la banquette. Il n'existe pas de points …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… 1. Purée de pêches obtenue à partir de pêches fraîches qui ont été écrasées et passées à un tamis d’une ouverture de maille de … sucres de fruits liquides, de jus de citron concentré et de pectine de fruit, conditionnée pour la vente au détail en …

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