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Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… jaune) cousues entre elles. Elle est dépourvue de manches, décorée de motifs cousus sur le tissu, comporte une encolure dégagée, une doublure, avec, cousue sur l'ourlet, une bande de tissu argenté. Cette … (de couleurs verte et jaune) qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6214.90. Les trois …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… destinée à l'alimentation des animaux, constituée par des déchets de pain desséchés et moulus. Adoption : 1960 … 2. Mélange , en … contenant de l’huile de palme hydrogénée (89,45 %), de la lécithine de soja brute (10 %), du dioxyde de silicium (0,5 …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… palière automatique en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des … et une serrure 3 points; - des joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… de freinage. Le véhicule possède une cabine de conduite avec commandes, une tête de soudage fixée à une double flèche montée sur une tourelle rotative conçue pour les opérations de soudage électrique des voies ferrées, et un générateur. On peut le …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… abords des terrains de sport et autres sites d’accueil de spectateurs. L’assise est formée de planches en métal. Les … structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023 … endroits en cas de besoins de sièges temporaires ou reconfigurables.  Ces gradins comprennent un système …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… Ils sont constitués d'une diode laser et d'un micro-circuit électronique, placés dans une enveloppe en cuivre munie d'un … rouge brillant sur un objet éloigné. Les dispositifs de l'espèce sont souvent utilisés dans l'enseignement et lors …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, … autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 … animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de …

Legal note

… entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, … autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 … animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… de 45 cellules qui sont reliées en série. Ces chaînes sont connectées en parallèle et possèdent deux bornes de polarité … « câbles solaires » de raccordement (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm munis de « connecteurs solaires » sont également connectés aux bornes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… véhicule est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à … le conducteur et les passagers, est fixée aux parois directement derrière la banquette. Il n'existe pas de points …

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