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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids … sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour l'application de cette Note, l'expression ayant subi un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - … atomes d'hydrogène ont été remplacés par un ou plusieurs groupes (-SO 3 H) on les appelle généralement acides …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de … (barres calibrées ou rectifiées); 2) avoir subi des ouvraisons mécaniques (telles que perçage, calibrage) ou des … aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les barres obtenues ou parachevées …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ Crevettes : … aquatiques : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement … ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés principaux, …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les … au n° 67.03 , les cheveux, autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par … ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement remis dans le …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. ‑ Contenant au moins … générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de … notamment les draps, flanelles, molletons et autres tissus pour vêtements ou pour couvertures, les draperies …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20 - Autres, en aciers de décolletage …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …