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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme … au Chapitre 86 ‑ les pièces d'artillerie lourde à grande portée se déplaçant sur voies ferrées. Il en est de même des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… d'alcool butylique et de toluène. 2)    les préparations destinées au dégraissage des pièces mécaniques, constituées … et de xylène. On admet également ici les préparations utilisées pour enlever les vieilles peintures ou les vieux …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, ainsi que des préparations alimentaires de … base entièrement dégraissée, du n° 19.01 . d) Des céréales soufflées ou grillées ne contenant pas plus de 6 % en poids de cacao …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… fibres discontinues de polyester :             5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 5509.52 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5509.53 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec du coton 5509.59 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… du Chapitre 70 . Les pompes à air et les pompes à vide sont utilisées pour créer un vide plus ou moins poussé; elles servent dans … hottes de cuisine à ventilateur incorporé qui peuvent être utilisées dans les ménages ou dans les restaurants, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… des albumines.               - Ovalbumine : 3502.11 - - Séchée 3502.19 - - Autre 3502.20 - Lactalbumine, y compris … excédant 80 %. La teneur en protéines de lactosérum est calculée en multipliant la teneur en azote par un facteur de … du n ° 04.04 .        Les albumines sont habituellement présentées à l'état visqueux ou sous forme de paillettes …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires (topographie) … de feuilles simples, de dépliants ou encore de feuilles reliées sous forme de livres, tels que les atlas. On ne …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… ou d'articles similaires ou encore de matières à tresser tissées à plat ou parallélisées. Toutefois, la présente … ou de matières similaires grossièrement parallélisées, liées par des fils ou des ficelles en matières textiles. … de longues tresses en rectangles, cercles, etc. et fixées ensemble à l'aide de cordes. ______________________ …

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