… de cintrage et de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section …

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Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de … au moyen d’eau ou d’une solution à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

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Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur un support en papier, imprimées avec des textes et des illustrations qui caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption : 1998 …

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Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et … mais dont la composition ne peut être définie par un rapport constant entre les éléments. Adoption : 1995 …

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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un accessoire … et d'une poignée équipée d'un dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

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