WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des chlorofluorocarbures …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de … d'animaux . Ces embryons sont expédiés à l'état congelé pour être implantés dans une autre femelle. 3) Le sang …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à …
Explanatory notes
… - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à … 6005.22 - - Teintes 6005.23 - - En fils de diverses couleurs 6005.24 - - Imprimées - De fibres … 6005.44 - - Imprimées 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles … par les effets sonores, lumineux et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments ‑ … fermants, de cuisine, de professionnels ou autres , d'une facture généralement moins soignée que ceux de la catégorie … Les couteaux de bouchers ou de charcutiers; les couteaux pour relieurs ou cartonniers; les couteaux pour tanneurs, …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même … les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en … des neutrons qui réalisent la fission des atomes d'uranium; 3) d'autres composés issus du deutérium , tels …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ … en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …