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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… revêtus de substances fluorescentes, etc.        Restent également classées ici les parties en verre des ampoules …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… de génie civil tels que barrages, digues ou tranchées. Sont également repris ici les profilés obtenus par soudage. Pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… En ce qui concerne les objets coulés ou moulés, on admet également l'enlèvement des jets et l'élimination des …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… ou instruments dentaires ou chirurgicaux. On l'emploie également en chirurgie, sous forme de pièces métalliques …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… ensuite par le charbon, l'aluminium, etc. Le cobalt est également obtenu par électrolyse, ou en traitant les résidus …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… de manganèse. Il est préparé par l'action d'une solution légèrement nitrique de permanganate de potassium sur un sel …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… les vêtements, émettant des vapeurs dangereuses à respirer, dégageant du trioxyde de soufre libre. Ils sont présentés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… par exemple) sont exclus ( n° 39.25 ). * * * Elle couvre également les gobelets sans anse pour le service de la table …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… être garnis, vernis ou munis d’une gomme, par exemple. Sont également comprises ici les craies de tailleurs …

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