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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
Origine
Valeur
Tarifs
Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
2449 résultats pour "Ca"
Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
Classification opinions
… partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90
Classification opinions
… pour former des roues complètes de véhicules automobiles.
Application
de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10
Classification opinions
… longueur de 1 à 2 mètres et un diamètre de 22 mm à 25 mm.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
Classification opinions
… (autres que ceux à usages spéciaux) : Présentant les deux
caractéristiques
suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire …
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29
Classification opinions
… recouvert de couches de renfort de bois et de verre.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
Classification opinions
… liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur.
Application
des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
Classification opinions
… une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …
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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99
Classification opinions
… pharmaceutiques comme supports pour les substances actives.
Application
des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90
Classification opinions
… pour la vente au détail, est prêt à être consommé.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
Classification opinions
… sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu.
Application
de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption …
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