Système harmonisé

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2449 résultats pour "Ca"

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… pour former des roues complètes de véhicules automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… longueur de 1 à 2 mètres et un diamètre de 22 mm à 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… (autres que ceux à usages spéciaux) : Présentant les deux caractéristiques suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… pour la vente au détail, est prêt à être consommé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption …

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