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Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… de réfraction, presque aussi dur que le diamant, mais assez cassant. Il est très employé comme abrasif ou comme … Sa conductibilité est comparable à celle des métaux et il s'associe facilement aux métaux du groupe du fer. Il entre … des agglomérés pour outils à coupe rapide (généralement en association avec un liant tel que le cobalt ou le nickel). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… position se rapporte aux appareils de l'espèce qui ne sont pas repris plus spécifiquement à une autre position de la … machines qui distribuent un produit mais qui ne comportent pas de dispositif de paiement. Sont exclues de cette … théâtre ( Section XV ou Chapitre 94 , notamment, selon le cas). L e fait que les appareils dont il s'agit - les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… 48.10. 4811.10 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés               - Papiers et cartons gommés ou … et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - … constituées par un support en carton feutre noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou  recouvert sur ses …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans certains cas, le cylindre est remplacé par un disque en tôle … (appareils d'horlogerie, meubles miniatures en bois, vases en verre contenant des fleurs artificielles, figurines en céramique, par exemple) ne sont pas considérés comme des boîtes à musique au sens de cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… à liéger et les machines à palissonner , qui amollissent et assouplissent les peaux par l'action de cylindres garnis de … après meulage pour nettoyer les peaux et renforcer l'aspect velouté. 10)  Les machines à lustrer ou à glacer le … des pièces de cuir ou de peau, afin d'en faciliter l'assemblage par couture ou par collage. B)   Les machines à …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… vente au détail, ils relèvent du n° 30.04 . Sont notamment classés ici : 1) Les préparations médicamenteuses, sous … Les métaux précieux colloïdaux non mélangés entre eux sont classés au n° 28.43 , même s'ils sont conditionnés en vue …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V 8539.29 ‑ ‑ Autres … SCELLES » Ces articles sont parfois conçus pour être encastrés directement dans la carrosserie de certains … directement constituées par une lentille et un réflecteur assemblés de façon monobloc. B.‑ AUTRES LAMPES ET TUBES A …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Font notamment … à fraiser dites fraiseuses‑raboteuses du n°  84.59 dont l'aspect extérieur rappelle celui de la raboteuse, mais qui …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - D'une puissance excédant 75 kVA mais … position. Les groupes électrogènes pour la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de … Les machines de l'espèce consistent essentiellement en l'association d'une génératrice électrique et d'une machine …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… à être eux‑mêmes commandés électriquement, etc.) n'affecte pas leur classement sous le n° 86.08 . Les signaux constitués par de … régler le trafic dans les gares ou aux bifurcations, pour assurer la sécurité aux passages à niveau, comme …