… similaires du n° 59.04 . Le liège aggloméré conserve la plupart des qualités du liège naturel et notamment la … densité, la résistance à la traction ou à l'écrasement. De plus, le liège aggloméré possède la faculté de pouvoir être … directement sous les formes et dans les dimensions les plus diverses. La gamme des articles en liège aggloméré est …
… sucre ‑ Graines fourragères : 1209.21 ‑ ‑ De luzerne 1209.22 ‑ ‑ De trèfle (Trifolium spp.) 1209.23 ‑ ‑ … qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la … , c'est‑à‑dire les fèves et les féveroles), les graines de lupins, les graines de tamarin, les graines de tabac, les …
… 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres ‑ De … extraits et jus de viande du n° 16.03 . Y sont notamment inclus : 1) Les viandes et abats cuits de quelque manière … n° 05.04 , y compris ceux simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de …
… domestique, les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, poubelles et poubelles mobiles (y compris les … boulons ou d'autres moyens d'adhésion, par exemple) sont exclus ( n° 39.25 ). * * * Elle couvre également les … contenants utilisés pour l'emballage ou le transport sont exclus ( n° 39.23 ). …
… effet de démêler les fibres de coton, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser totalement ou en grande … demeuraient accrochés aux fibres et élimine les fibres les plus courtes sous forme de blousses; seules subsistent les … bancs à broches, avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils simples des n°s 52.05 ou 52.06 et qu'elles …
… à affichage électronique numérique (diodes émettrices de lumière (LED) ou affichages à cristaux liquides (LCD)). Les … pour les mouvements électroniques à affichage numérique, la cellule d'affichage faisant corps avec le mouvement, dès lors qu'elle est enlevée, le mouvement n'est plus en état de marche et ne peut donc plus être considéré …
… métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets … de lignes, bouchons ou flotteurs (en liège, en verre ou en plume), y compris les flotteurs lumineux, planchettes et plioirs pour lignes, auto‑ferreurs, …
… enregistreur. Les rubans en question sont le plus souvent tissés en matières textiles, mais ils peuvent … ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la position : a) Les rouleaux de papier carbone … rubans de machine à écrire, sont généralement beaucoup plus larges (plus de 3 cm). Ils relèvent du Chapitre 48 . …
… couteaux ou d'autres articles, les joints de machines ( à l'exclusion de ceux compris dans un assortiment au sens du n ° 84.84 ). Sont exclus de la présente position : a) Les chaussures et …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
