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Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… ne se terminent pas par des anneaux, ce qui les différencie habituellement des ciseaux du n°  82.13 . Les sécateurs … écarter les branches quand on ne les presse pas, et une fermeture à crochet ou à étrier métallique permettant …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… présente position les farines d'algues même si elles sont constituées d'un mélange d'algues de plusieurs variétés.    … monocellulaires mortes ( n° 21.02 ).          c)   Les cultures de micro‑organismes du n° 30.02 .          d)   Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… obtenus, par exemple, à partir du bambou. Les bois de trituration présentés en rondins ou en quartiers relèvent du … en menuiserie. Ils sont employés notamment comme bois de trituration pour la fabrication de la pâte à papier et de … b)      Les rondins du genre de ceux qui sont destinés à la trituration ou à la fabrication des allumettes ( n ° 44.03 ) …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… similaires ou de lapin angora sont généralement employés en filature; ils sont aussi utilisés à la confection de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… le transport des troupes. Sont exclus de cette position les voitures et camions automobiles du type courant, munis d'un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… capacité n'excédant pas 300 cm 3 . Toutefois, lorsqu'ils constituent des parties de briquets ou d'allumeurs, les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… pour la fabrication de plaques, tôles, bandes, fil, tubes et autres produits. Le cuivre affiné par procédé … machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple. Sous réserve des dispositions ci‑dessus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… foulée dans la cuve de fermentation. 2)   Les égrappoirs , constitués le plus souvent par une cuve perforée munie … deux types principaux : 1°)  Les pressoirs discontinus , constitués par une presse, mécanique ou hydraulique, dont le … compris ici les pressoirs à grande puissance, uniquement constitués par une presse hydraulique en portique, sous …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

… tissées à la main résultent du travail d'entrelacement, effectué à la main, des fils de chaîne, tendus sur le métier … chaîne et servent à produire le dessin en même temps qu'à constituer le tissu. A la différence de ce qui se produit … qui sont tronçonnés suivant une longueur déterminée par la nature du dessin, ne sont entrelacés avec des fils de chaîne …

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