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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris … - Huile de ricin et ses fractions 1515.50 - Huile de sésame et ses fractions 1515.60 - Graisses et huiles … (environ 80 %) est contenue dans les germes . L'huile brute sert à beaucoup d'usages industriels tels que la fabrication …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils …
Explanatory notes
… à deux cylindres cannelés ou à cylindre unique à palettes, servant à exprimer le jus des raisins sans écraser les … intérieurement d’agitateurs tournants , et utilisés pour séparer les jus (ou moûts) des râfles dans la vendange … cage démontable à claire‑voie (claie), à travers laquelle s’écoulent les jus; sont également compris ici les pressoirs …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… (CaH 2 ) (hydrolithe), obtenu par combinaison directe de ses éléments. Présenté en masses blanches, de cassure … réfractaire. Isolateur thermique et électrique, ce corps sert au revêtement des fours électriques ou à la fabrication …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués sur tissus en matières textiles seulement 6805.20 - Appliqués sur papier ou carton seulement … de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant …
Explanatory notes
… ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant … en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés … - - Autres 7305.90 ‑ Autres Les tubes et tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. ‑ Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air … pour fusils de chasse, etc. 3) Les balles en plomb (creuses, sphériques, forme diabolo, etc.) et les fléchettes …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
Classification opinions
… constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de … les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après …