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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… par Rhizopus spp .  Il est composé des graines de soja et moisissures de Rhizopus spp. ( R. oligosporus, R. oryzae ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57). Adoption : 2015 A Endroit B Envers …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… ou d'illustrations se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… affinage pendant 7 à 10 semaines. Cette préparation est parfois dénommée « fromage analogue ». Application des RGI 1 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par voie orale, sans tabac, contenant de la nicotine de qualité …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et d'une poignée. Tous les côtés extérieurs sont ourlés afin de le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… pour donner des ordres au « processeur graphique » ou en recevoir. Adoption : 1985 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.99/2 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… moyen d'un procédé thermique de fermeture par serrage, une fois les récipients remplis des produits auxquels ils sont …