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Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         … par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par …

Legal note

… ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         … par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… filaments. Il en est de même, d'une manière générale, des produits obtenus au cours de la transformation de ces fibres … des câbles (pris individuellement ou obtenus en groupant longitudinalement les câbles provenant de plusieurs filières) est effectué, après étirage …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… des matières textiles végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie … fils de papier et tissus de fils de papier, ainsi que les produits textiles mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , … sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie d'araignée et …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse … à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, …

Legal note

… contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse … à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, …

Section XV

Explanatory notes

… 32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures … et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux …

Legal note

… 32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures … et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les … marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate … 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de …

Legal note

… les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les … marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate … 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de …

Section XI

Explanatory notes

… ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante … d)   les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des …

Legal note

… ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante … d)   les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… 7.‑ Le n° 39.15 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en … ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas … matières plastiques s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 cm, susceptibles …

Legal note

… 7.‑ Le n° 39.15 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en … ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas … matières plastiques s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 cm, susceptibles …

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