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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux … ferme‑portes automatiques en métaux communs. 8302.10 - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que …
Explanatory notes
… à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que … très diverses. Sont compris ici des articles tels que les chapes, socles et autres parties isolantes d'interrupteurs, … enroulements divers, les corps de bougies d'allumage ou de chauffage, etc. Sont exclues de cette position les pièces …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, …