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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… routiers non équipés de leur caisse, ni de leur cabine. La présence du capot du moteur, du pare‑brise, des ailes, des … de leur moteur, comportant leur cabine de conduite, même incomplète (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée 8450.19 - - Autres 8450.20 - Machines d'une … poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les … imprimant au liquide un mouvement oscillatoire à haute fréquence. On range, en outre, ici lesdites machines …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… hétérogène de fibres cellulosiques.  Elles peuvent être blanchies ou écrues.  Ces pâtes sont le résultat d'une série … de nettoyage mécanique ou chimique, de tri et de désencrage.  Compte tenu de la matière brute et de l'ampleur … peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être … dans le n ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui concerne les tableaux, peintures, dessins, pastels, collages …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… de métaux précieux.               - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi coque et d'une pellicule interne, très mince, blanchâtre, qui enveloppe l'amande et la pénètre, en la … l'enlèvement ultérieur de la coque, on provoque un commencement de fermentation; on peut aussi les traiter à la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été … ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., … donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, pour la fabrication … le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… que les armes à feu des n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1)    …        Les fusils, carabines et pistolets basés sur le même principe, mais utilisant des gaz comprimés autres que l'air … sont également classés ici. 5)    Les armes similaires fonctionnant sous l'effet de la détente d'un puissant …

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