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Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… ‑ ‑ Anthraquinone 2914.62 ‑ ‑ Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) 2914.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Dérivés halogénés, … Ionones (C 13 H 20 O), Elles dérivent de la condensation du citral avec l'acétone. On distingue :        a)   L’α‑ …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… ‑ ‑ De coton 5806.32 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5806.40 ‑ … articles sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame spéciaux, dont certains types permettent de fabriquer …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… 8549.11 - - Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage … 8549.19 - - Autres                - Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux : … assemblages électriques et électroniques et cartes de circuits imprimés : 8549.31 - - Contenant des piles et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène­isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) : 4002.31 - - Caoutchouc isobutène‑isoprène … des dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, on peut citer, notamment, les caoutchoucs synthétiques étendus aux …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… de chemin de fer et d'autocar, par exemple), les lettres circulaires, les documents et cartes d'identité et autres … le cas). 2)    Les brochures contenant le programme d'un cirque, d'une rencontre sportive, d'un opéra, d'une pièce ou … etc. 6)    Les billets d'entrée pour spectacles (cinéma, théâtre et concerts, par exemple) ainsi que les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont … à condition que l'illustration constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire … la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut citer les abécédaires illustrés, ainsi que les livres dans …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc., ou également … etc.). Elle couvre également les tracteurs pouvant circuler à la fois sur rail et sur route, mais non ceux … la force du moteur à diverses machines (batteuses, scies circulaires, etc.). Le châssis des tracteurs est soit monté …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… .         Parmi les ouvrages relevant de ce groupe, on peut citer : 1)      Les étuis à cigares ou à cigarettes, les tabatières, poudriers, boucles, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent … générales) et relevant de la présente position, on peut citer : 1) Les alliages argent-cuivre , dont les principaux … employées en électronique ou pour l'obtention de ciments conducteurs. La poudre d'argent constituant une …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le … , le liquide, relié à la terre, forme une partie du circuit électrique. Un pôle du transformateur est également …