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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… bouteurs (bulldozers) et les bouteurs biais (angledozers) constitués par une infrastructure motrice généralement à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

…               - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par … froide; ceux à photocathode, dans lesquels la cathode est excitée par la lumière. Selon le nombre d'électrodes … exemple), lampes dites à disques scellés, lampes et tubes stabilisateurs, thyratrons, ignitrons. Dans cette position, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… payer en fonction de ce temps ( n° 91.06 ) et des râteliers destinés à recevoir les queues de billards ( n° 94.03 ou selon la matière constitutive). 2)     Les consoles et machines de jeux vidéo … caractéristiques objectives et la fonction principale les destinent à l’amusement (au jeu) restent classés ici, même …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… Les superphosphates doubles ou triples sont obtenus en substituant l'acide phosphorique à l'acide sulfurique. 2)   … anhydre à l'état sec, relève du n° 28.35 .        Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… profilées et orientées. 2)    Un corps enveloppant fixe, ou stator, dans lequel tourne le rotor; le stator, qui … du n° 84.83 . Les turbines à vapeur de mercure , dont la structure et les utilisations sont analogues à celles des … les autres parties de turbines à vapeur, telles que stators et leurs segments, rotors, ailettes, aubages. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… cage entièrement ou partiellement en verre ou en matières plastiques afin d'être à l'abri de l'air et de la poussière; … la lecture de la graduation, ainsi que des organes de stabilisation (trépied, vis calantes, niveau à bulle d'air, … balances dites «  de torsion » , le poids à mesurer est contrebalancé par la torsion d'un fil métallique. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 ‑ Poudres à structure … traces de matières grasses ou cireuses (notamment l'acide stéarique ou la paraffine) utilisées en cours de … chimiques, tels que certains sels d'antimoine, le sulfure stannique, etc. ( Chapitre 28 ou Chapitre 32 , s'ils se …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… Les navires de guerre de tous types parmi lesquels on peut distinguer :         a)   Les bâtiments conçus pour le … de leur équipage, par le volume de leurs soutes à combustible et par la présence de soutes spécialement … et des dispositifs dont ils sont munis (dispositifs de stabilisation, de remorquage, par exemple, et, dans certains …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des … ou de garnitures de minime importance. b)    Les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … d'argent, les parties, en platine, d'appareils pour les industries chimiques, les contacts électriques en argent, en …

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