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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… 16 %, polyester 16 %) à structure transversale assurant la stabilité de la ceinture (évitant qu'elle ne plisse) et fermeture du type "velcro". Sa … patient. Son port est recommandé pour la prévention et le traitement : - des lombalgies et sciatalgies aiguës ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… (100 % coton) de structure différente. Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dont l'autre … dépourvu de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir … dont la surface extérieure consiste en une étoffe constituée de 100 % de coton. Il est muni d'une mince couche …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… du corps. Ce vêtement se ferme sur le devant, gauche sur droite, et comporte des poches dans sa partie inférieure. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90

Classification opinions

… acrylique modifié par le formaldéhyde, stabilisée par addition d'une petite quantité de sulforicinate. Adoption : 1964 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90

Classification opinions

… 1. Dioxyde de lithium et de cobalt (LiCoO 2 ), présenté sous forme de poudre noire, utilisé notamment dans les électrodes positives des batteries au lithium-ion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… 1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20

Classification opinions

… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 + 1994 …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00

Classification opinions

… de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30

Classification opinions

… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement dispersé dans du collodion ou du … 580 °C, par les industries électriques et céramiques (circuits imprimés, par exemple). Adoption : 1960 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20