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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… brillant d'argent métallique. La platinure s'opère avec une composition de chlorure de platine que l'on étend au pinceau. … de chemins de fer; miroirs pour la toilette, à main, à poser ou à suspendre; miroirs de poche ou de sacs à main, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… (à l'exception des alliages mères du n ° 74.05) La présente position couvre le cuivre affiné et les alliages de cuivre, … moulés ou frittés, à la condition qu ’ils n’aient pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier ou à un décapage par enlèvement de la couche …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

… de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il … fils de trame; ces fils de trame, diversement teintés et juxtaposés, masquent la chaîne et servent à produire le … Ces tapisseries restent comprises dans la présente position lorsqu'elles ont été ourlées, bordées, doublées ou …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… entières et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1)    Les cuirs et peaux non assemblés (y … d'un usage particulier, restent classées dans la présente position, même si elles sont prêtes à être utilisées en … tannées ou apprêtées ou de leurs parties relevant de cette position sont des demi‑produits composés de deux ou …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente position La présente position … On y range un très grand nombre d'outils à main, même avec dispositifs mécaniques simples, tels que les manivelles et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Explanatory notes

… de matières colorantes d'origine végétale ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits d'origine … d'origine végétale, par fermentation. Ils sont de composition relativement complexe et contiennent ordinairement …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… et coiffures             6812.99 - - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante … mélanges d'amiante avec du carbonate de magnésium, de la cellulose, de la sciure de bois, de la pierre ponce, du talc, du plâtre, de la terre siliceuse fossile, des scories, de l'oxyde d'aluminium, des fibres de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… - D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les papiers ou cartons non couchés ni … n ° s 48.09 à 48.11 . Parmi les papiers et cartons de cette position, on peut citer : 1)    Le papier mi‑chimique pour cannelure défini dans la Note 3 de sous‑positions du présent Chapitre. 2)    Les papiers et cartons …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, … d'autres denrées ou de la dynamite, comme membrane pour osmose ou dialyse, comme papier à diplômes ou à dessin, pour … papiers de tenture) est également classé dans la présente position. Le papier ingraissable (greaseproof) ou …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… 5402.63 - - De polypropylène 5402.69 - - Autres La présente position se rapporte aux fils de filaments synthétiques ( … 67 décitex. 2)    Les multifilaments constitués par la juxtaposition d'un certain nombre de monofilaments (deux à … pas du Chapitre 55 sont également couverts par la présente position. 2°) Les fils moulinés obtenus, soit par moulinage …