WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées …
Explanatory notes
… de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées … registres, telles que coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux … par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont … ni destinés à avoir cours dans le pays de destination, ainsi que les timbres oblitérés ( n ° 97.04 ). B) Les … imprimée, pourvu qu 'elle ne soit pas oblitérée et qu'elle ait cours ou qu'elle soit destinée à avoir cours dans le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
Explanatory notes
… fonctionnement est basé sur les propriétés électroniques de certaines matières dites semi-conductrices (qui sont … , dans une proportion exprimée en parties par million, à l'aide d'une impureté déterminée (dopant). Pour un élément de … permettent le fonctionnement ou y contribuent, comme des aimants, des éléments optiques, etc. La définition de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs …