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Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… Les superphosphates doubles ou triples sont obtenus en substituant l'acide phosphorique à l'acide sulfurique. 2)   … anhydre à l'état sec, relève du n° 28.35 .        Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… profilées et orientées. 2)    Un corps enveloppant fixe, ou stator, dans lequel tourne le rotor; le stator, qui … du n° 84.83 . Les turbines à vapeur de mercure , dont la structure et les utilisations sont analogues à celles des … les autres parties de turbines à vapeur, telles que stators et leurs segments, rotors, ailettes, aubages. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… cage entièrement ou partiellement en verre ou en matières plastiques afin d'être à l'abri de l'air et de la poussière; … la lecture de la graduation, ainsi que des organes de stabilisation (trépied, vis calantes, niveau à bulle d'air, … balances dites «  de torsion » , le poids à mesurer est contrebalancé par la torsion d'un fil métallique. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 ‑ Poudres à structure … traces de matières grasses ou cireuses (notamment l'acide stéarique ou la paraffine) utilisées en cours de … chimiques, tels que certains sels d'antimoine, le sulfure stannique, etc. ( Chapitre 28 ou Chapitre 32 , s'ils se …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… Les navires de guerre de tous types parmi lesquels on peut distinguer :         a)   Les bâtiments conçus pour le … de leur équipage, par le volume de leurs soutes à combustible et par la présence de soutes spécialement … et des dispositifs dont ils sont munis (dispositifs de stabilisation, de remorquage, par exemple, et, dans certains …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format … pressé entre deux plaques de verre, le pare-brise est utilisé comme écran sur lequel sont projetées et … en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Il est constitué de 9 à 14 couches d'un film métallique et …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de lait … dans des récipients d'un contenu net de 700 g. Le produit, destiné à être consommé après dilution dans de l'eau, est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… l'arrière sont en PVC. Le poids total du véhicule en charge est de 2.410 kg et sa capacité de chargement de 500 kg. Le poids net du véhicule est de 1.780 kg. Adoption : 1998 … 2. Véhicule pour le … est de 11.990 kg. Le véhicule est propulsé par un moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 5.861 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des … ou de garnitures de minime importance. b)    Les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … d'argent, les parties, en platine, d'appareils pour les industries chimiques, les contacts électriques en argent, en …

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