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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… Camion à benne basculante, muni d'un moteur à six cylindres à pistons à … du véhicule se compose d'une cabine et d'un plateau arrière basculant montés sur un double cadre de châssis rigide en …Section XX > Chapitre 95
Explanatory notes
… ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies … similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la … d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies … similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la … d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20
… Pour la mesure ou le contrôle de la pression …
Classification opinions
… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en assortiment conditionné pour la vente au détail , composée des éléments suivants : - une trousse de transport en matières …Section II > Chapitre 11
… la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, … 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3 % 80 % - …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides … à l'aide du carbonate de potassium et par distillation. Il contient parfois, sous forme d'impuretés, un peu de … il fume à l'air humide. A l'état anhydre ou en solutions concentrées (acide fluorhydrique), il brûle profondément la …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
Explanatory notes
… par exemple). Par instruments de musique à percussion , on entend ceux qui sont frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces instruments sont habituellement …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …