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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… dites « Marsala all'uovo », « Marsala alla mandorla » et « Crema di Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, … en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de … dans des flacons en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… dites « Marsala all'uovo », « Marsala alla mandorla » et « Crema di Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, … en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de … dans des flacons en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en … mm. Elle est utilisée en tant que joint en vue d'éviter les écoulements de fluide dans les systèmes de freinage. Application …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… présenté dans un pot en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de … de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants et quatre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… conditionné pour la vente au détail , composée des éléments suivants : - une trousse de transport en matières … - un jeu de câbles de batterie pour voiture (câbles de démarrage); - une sangle d'arrimage (sécurité) de 60 cm de … en matières plastiques); - 1 paire de gants en nitrile; - 1 vêtement de secours étanche en matières plastiques. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… un bras pour le repassage des manches ainsi qu'un système d'aspiration intégré. La surface de la table est pourvue d'un dispositif de chauffage et sa température est réglée au moyen d'un thermostat. La table … des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption : 2009 …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures … des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles …

Legal note

… 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures … des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… ou soufre organique présent dans le combustible, d’un système de gestion de la puissance électrique qui convertit … pour l’alimentation en combustible, d’un système de traitement de l’eau, d’un compartiment de préservation de la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… brute. Les 10 % restants du produit se composent essentiellement de mono et diglycérides. Le produit contient de l’EPA … présenté en tonneaux et est utilisé pour la fabrication de compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… pouces) de largeur; elles sont coupées avec précision aux extrémités, en longueurs de 243,84 à 365,76 cm (8 à 12 pieds). Les rives sont poncées et les extrémités ne sont pas travaillées. Elles sont percées en …

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