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Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces produits. Les cartes‑lettres sont constituées par une …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les fourches, les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… par découpage (n° 58.07) ou s'ils constituent des motifs brodés du n° 58.10 . 9)    Les doublages amovibles pour …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… l'insertion d'une carte magnétique, par composition d'un code sur un clavier électronique ou par signal radio. Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ou la teinture n'affectent pas le classement des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… - ‑ Autres 5501.20 ‑ De polyesters 5501.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5501.40 - De polypropylène 5501.90 ‑ Autres La …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… celles‑ci, on peut citer : Les plumes à écrire de tous modèles, ainsi que les ébauches découpées selon un contour …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… du Sous-Chapitre II pour la description de ces différents produits céramiques). On range notamment dans ces deux …

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