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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… à ceux des lits de poupées. C) Les poupées . Ce groupe comprend non seulement les poupées pour le divertissement … humain à l'état difforme (polichinelles, pantins, par exemple). Les poupées sont généralement en caoutchouc, … et chapeaux. D)   Les autres jouets .        Ce groupe comprend les jouets destinés essentiellement à l'amusement …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… en métaux communs. 8302.10 - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 8302.20 - Roulettes … 8302.60 ‑ Ferme‑portes automatiques Cette position comprend certaines catégories de garnitures ou de ferrures … pour les meubles, portes, fenêtres, carrosseries, par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… (polyéthylène glycol) 3404.90 ‑ Autres La présente position comprend les cires artificielles (parfois connues sous le … moléculaire relativement élevé, et qui ne sont pas des composés de constitution chimique définie présentés … les cires du n° 27.12 , obtenues par voie de synthèse (par exemple, les cires obtenues par la méthode Fischer-Tropsch …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… l'énergie électrique en énergie mécanique. Ce groupe comprend les moteurs rotatifs et les moteurs linéaires. A) … électrogène, etc.). Toutefois, la présente position ne comprend que les génératrices présentées sans machine …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… préparée au four électrique en chauffant, à une température suffisante pour obtenir la graphitation de … très basse en cendres (20 parties par million ou moins) est employé comme modérateur ou réflecteur dans des réacteurs nucléaires. b)   Le graphite artificiel imprégné ou imperméabilisé , c'est‑à‑dire le graphite qui, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… des voies ferrées (pour la pose ou la dépose des rails, par exemple) et des wagons‑grues pour le service des quais de … relèvent également du n°  86.04 . Restent par contre compris ici les appareils et machines de levage ou de manutention montés sur de simples châssis, plates‑formes ou chariots ne constituant …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… conditionnés pour la vente au détail.               ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑      Titrant … (excédant 80 numéros métriques)               ‑ Fils simples, en fibres peignées : 5205.21 ‑ ‑      Titrant … en fibres non peignées : 5205.31 ‑ ‑      Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… ‑ Autres instruments 9005.90 ‑ Parties et accessoires (y compris les bâtis) Parmi les instruments et appareils de la … jumelles militaires (y compris les jumelles spéciales pour temps brumeux ou pour les observations au crépuscule ou de … fixées sur pied. Certaines longues‑vues peuvent, en outre, comporter un dispositif de prépaiement les rendant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… alcalins sont des corps mous, assez légers, susceptibles de décomposer l'eau à froid, s'altérant à l'air avec formation … permet d'améliorer les qualités des métaux, d'où son emploi dans les divers alliages, tels que les alliages … part, sa grande affinité pour d'autres éléments permet de l'employer pour obtenir des métaux à l'état pur ou de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… d'articles de correspondance La présente position comprend les articles en papier ou en carton pour la … des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, …