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Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… colles ou de peintures, dans les opérations de couchage du papier ou dans la fabrication de matières plastiques …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit dans les moules normalement … est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le liquide …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… de toile mise en forme et fortement apprêtée, de carton, de papier-mâché, de liège ou de moelle de sureau. 5)    Les …   Les visières , destinées à être fixées sur des coiffures (képis, casquettes, etc.); les visières (pare-soleil) ne …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… présente dans des bonbonnes en verre ou en grès ou dans des récipients en aluminium. Il est utilisé notamment dans la … des explosifs (nitroglycérine, coton poudre, acide picrique, trinitrotoluène, fulminate de mercure, etc.), …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… à partir de matières premières contenant du zinc , puis précipité sous forme d'hydroxyde ou de carbonate de zinc .  Le précipité est filtré, lavé, séché et calciné en ZnO .  …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… esters compris dans des positions postérieures du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… Elle ne couvre pas , par contre, les couteaux tranchants et pièces tranchantes pour outils à main des n°s  82.01 à 82.05 … pour appareils ou pour machines à couper ou à rogner le papier, les tissus, les matières plastiques en feuilles, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position couvre également la farine … érucique , se reporter à la Note 1 de sous-position du Chapitre 12 et à la Note explicative du n° 12.05. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ Pois chiches               ‑ … (autres que les fèves et les féveroles) et les graines de lupin ( n° 12.09 ). d)    Les graines de caroube ( n° 12.12 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… mécaniques, chimiques ou électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de placages … d'engrenages, d'hélices, de navettes pour le tissage, de pièces de machines, d'isolateurs ou d'autres articles pour …

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