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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
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Français
Spanish
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.41
Classification opinions
… en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé.
Adoption
: 1970 …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42
Classification opinions
… en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé.
Adoption
: 1970 …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.49
Classification opinions
… en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé.
Adoption
: 1970 …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19
Classification opinions
… clou et dont l'autre extrémité est filetée ou taraudée.
Adoption
: 1963 …
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Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
Classification opinions
… magnésium servant de support. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2005 …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19
Classification opinions
… 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1.
Adoption
: 1958 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
Classification opinions
… de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV.
Adoption
: 2001 …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
Classification opinions
… ou de la pierre à chaux. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2019 …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
Classification opinions
… le « plateau » choisi contenant les documents à consulter.
Adoption
: 1972 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90
Classification opinions
… les données relatives à la somme de monnaie à rendre.
Adoption
: 1971 …
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