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Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… par moulage ou par agglomération dans des tambours rotatifs) en des formes spécifiques et prédéterminées (notamment en tubes, rubans, filaments, coquilles, perles, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… pas des produits qualifiés improprement de ciments , notamment le produit désigné sous le nom de Keene's cement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… textiles (généralement une toile de jute, mais parfois de coton, par exemple) revêtu sur une face d'une pâte … exemple. Sont également classés ici les tissus (tissus de coton grattés notamment) recouverts de pâte de linoléum sans pigments (ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… principalement pour l'ajustage de certaines pièces de moteurs (culasses), de pompes, etc. ou le raccordement de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… se distinguent des outils pneumatiques , hydrauliques ou à moteur pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, … et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés … n° 84.61 ). d)  Les outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) du présent Chapitre). Les poils fins sont … de blaireau et autres poils pour la brosserie ( n° 05.02 ) (Note 1 c) du présent Chapitre). Dans ce groupe rentrent notamment les poils de chèvres communes, les poils des …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus … ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus … ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   …

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