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Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… inférieure ou égale à 1. Par densité apparente, il convient d'entendre le poids (exprimé en kg/1.000 cm 3 ), sans … soient parfois appelées tripoli , elles ne doivent pas être confondues avec le tripoli véritable dit terre pourrie ou …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, … sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs … (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant cependant être actionnée à chaque coup. La présente position …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier … sur une mince feuille de métal destinée à servir de fond au dessin. La décalcomanie, fortement humectée, est … vitrifiables qui sont des décalcomanies imprimées ou indiennées à l'aide de compositions vitrifiables du n ° …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… matières, tels que plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains papiers (papiers du … L'obtention de ce type de pâte peut nécessiter, indépendamment du blanchiment, une purification chimique, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un … et ensuite raffiné mécaniquement. Ces pâtes contiennent une grande quantité d'impuretés ou de matière ligneuse et sont … on ajoute, au cours de la phase de traitement préalable ou pendant la phase de raffinage, de petites quantités de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les … ainsi que les épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de … communs, même polis, assemblés par de petits maillons en bandes de longueur indéterminée. Les ouvrages de la nature …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les … d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, … sont ordinairement constituées par des extraits de viande, du sang frais, du sérum sanguin, des oeufs, des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ‑ ‑ Pois Bambara (Pois de terre) ( Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois … sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été rendus impropres à l'alimentation humaine par traitement … principalement à en assurer une meilleure conservation en rendant inactives les enzymes (les peroxydases, notamment) …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilité est très grande. Ils peuvent se présenter sous divers états (liquide, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du vêtement (y compris … étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, autres … stérile ou en paquets non stériles, présentant une grande étanchéité à l'eau et une forte résistance à la …

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