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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.3 > 2917.33
… Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3
… Machines et appareils à mélanger ou à malaxer …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2
… Machines automatiques de vente de boissons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.40
… Machines de corderie ou de câblerie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.2 > 8535.21
… Pour une tension inférieure à 72,5 kV …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1 > 8462.11
… Machines pour le forgeage à matrice fermée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468 > 8468.20
… Autres machines et appareils aux gaz …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.2 > 8607.21
… Freins à air comprimé et leurs parties …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2
… Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5
… Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud …