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Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures … seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels …

Legal note

… inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures … seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux … des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans … en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode …

Legal note

… huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux … des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans … en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du … à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les … des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   des métaux (même précieux) ou …

Legal note

… et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du … à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les … des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   des métaux (même précieux) ou …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… passementeries; broderies Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du … ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens … des Considérations générales de la Section XI, tandis que d'autres y sont inclus, qu'ils soient confectionnés ou non. …

Legal note

… Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du … ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens … et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);       c)      les tissus … suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la Section XI :       a)      les …

Legal note

… la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);       c)      les tissus … suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la Section XI :       a)      les …

Section VI

Explanatory notes

… ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous … même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications d'autres positions de la Nomenclature, tous les éléments … la Note entraîne, par exemple, le classement du caséinate d'argent au n ° 28.43 et non au n ° 35.01, et du nitrate …

Legal note

… produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des … ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous … de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre position de la …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les … n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser … ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.        B)    Présentés isolément, les …

Legal note

… présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les … n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser … ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.        B)    Présentés isolément, les …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou … et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de … pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. …

Legal note

… des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou … et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de … pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux … pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …

Legal note

… l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux … pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  … le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, … alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir …

Legal note

… définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  … le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, … alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir …

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