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Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, … le caractère des cires;        b)  les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… collées et principalement composés de textes relatifs aux nouvelles et aux informations d'intérêt général et … intéressés à ces questions. Ainsi, il peut s'agir notamment de périodiques édités sous le nom d'une firme industrielle (un constructeur d'automobiles, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen … des usages thermiques ou antivibratoires, désignés sous le nom de soufflets thermostatiques ou de compensateurs de … a)    Les tuyaux en caoutchouc avec armature métallique noyée dans la masse, ainsi que ceux renforcés extérieurement …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… et la fécule dans les organes de réserve d'un grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des … proprement dit, celui qui est tiré des organes aériens et notamment des graines (de maïs, de blé, de riz, par exemple) … sous lumière polarisée, les grains montrent des croix noires de polarisation caractéristiques. Insolubles dans …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A)   Longueur excédant 2 m. B) … toujours une certaine élasticité, mais ils se rompent normalement bien avant d'être allongés à 100 % de leur … quatre fois leur longueur, sans les rompre, les câbles qui n'ont pas été étirés après fabrication. Les câbles de la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… et encollés (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme … Certains de ces rubans peuvent présenter des lisières non parallèles et non rectilignes. 2)    Les bandes d'une … (voir la Note 7 du présent Chapitre). On donne le nom de sangles à des rubans très épais et très résistants, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… à la récupération, au recyclage ou à l’élimination et non pas à la réparation, à la remise en état, à la … usés ou détruits). Les déchets électroniques comprennent notamment, mais pas exclusivement : (1) les déchets et … présente position. Les termes fonction d’origine , dans la Note 6 de la Section XVI, font référence à l’utilisation …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : …      a)      les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : …      a)      les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou … touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; … position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de la Section XV et les paillettes de cuivre, à … de cuivre mélangées à d'autres poudres de métal commun (notamment la poudre dite de bronze , consistant en un simple …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel … en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel … en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); … vêtements et accessoires du vêtement s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris ceux de …

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