… vidéo au sens de la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre. Les consoles et machines de jeux vidéo … de jeu vidéo, utilisés exclusivement avec une machine ou un appareil de la présente position ( n° 85.23 ). 3) Les … moteurs et de dispositifs électromécaniques. Pour l'application de la présente position sont repris ici non …
… de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris … les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture), avec ou sans textes narratifs, … . La présente position comprend également les ouvrages ci‑après : 1) Les journaux et publications périodiques …
… comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé . Appartiennent, notamment, à ce groupe : 1) … peut être ouverte sous l’action des matières alcalines. Appartiennent, notamment, à ce groupe : a) … à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement . Appartiennent, notamment, à ce groupe : 1) Benzofuranne …
… de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la description de ces différents produits … porte-éponges, porte-brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie-mains et articles … n° 69.09 ). b) Les baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires du n° 69.10 . c) Les …
… kg 8806.99 - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans … conçus pour transporter une charge utile ou être équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon … une charge/cargaison, ou parce qu'ils ne sont pas équipés d’appareils électroniques sophistiqués(par exemple, des …
… , on doit entendre conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les produits obtenus à chaud ou à froid dont la … mailles régulières ayant généralement la forme de losanges approchés. En raison de leur forte rigidité et de leur … qui sont repris dans d'autres positions du présent Chapitre, ainsi que ceux qui relèvent d'autres Chapitres, et …
… que pour le bain) et les salopettes à bretelles. A) Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, il est à … à bretelles les articles du genre de ceux illustrés ci-après par les figures 1 à 5, ainsi que les articles …
… Sont également compris ici les fours chauffés à la vapeur. Dans certains types (fours à tunnel), les objets et … par exemple au moyen d'un transporteur à bande. Parmi les appareils relevant de la présente position, on peut citer : … au régime du four pour autant qu’ ils fassent corps avec l’appareillage de ce dernier, dans le cas contraire, ils …
… sur certains arbres des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille que la cochenille et le … suivantes : A) La laque en bâtons ( stick lac ), ainsi appelée parce qu'elle est souvent adhérente aux branches ou … en grains ( seed lac ), qui est la gomme laque concassée après avoir été détachée des branches (généralement après un …
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