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Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a)    Le charbon de bois …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… peignées ou autrement transformées pour la filature sont classées au n° 55.06 . …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont exclus de cette position : a)    Le poil de Messine …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… pour la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. Sont exclus de cette position les tissus pour usages techniques …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la présente position : a)    L'huile de jaune …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer dans le n° 85.41 , comme dispositifs à …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette position : a)    Les rasoirs de sûreté en …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… bismuth , à bas point de fusion (parfois moins de 100 °C), classés ici conformément à la Note 5 de la Section XV, on …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… ont été transformés en formes primaires. Sont également exclus de la présente position les déchets, débris et …

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