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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de … ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
Explanatory notes
… en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou … en ces matières. Les feuilles et les lamelles minces obtenues par simple clivage des blocs de mica extraits de la … sont à bords francs. Le mica naturel s'emploie assez fréquemment en l'état sous forme de feuilles ou de lamelles. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - … forgeage de blooms, billettes ou massiaux; on les obtient quelquefois par filage à chaud. En général, ces barres, dites marchandes, peuvent être distinguées des autres produits laminés, forgés ou étirés …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; … d'une poudre blanche ou jaunâtre, très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux … ou dégraissés et des cheveux détirés dans le sens de la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la … par branchement sur une conduite d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …