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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. … selon leur nature propre. b)    Les boucles et boucles‑ fermoirs en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson prolongée : … sanitaires ou hygiéniques, même si, de par leur forme, ils sont destinés à être fixés à demeure, tels que …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… comprend également le spath fluor, obtenu par traitement thermique du produit minéral entraînant la désagrégation des particules constituantes et permettant, en raison des différences de dimension de ces …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils sont formés de fibres parallèles et de longueur uniforme, ils ne contiennent pas de noeuds ni de fibres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours et tambourins, qui servent à … position les divers supports en papier ou carton de forme plate (cartes, disques, étoiles, par exemple) destinés …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, … des articles, tels que livres d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les pince‑notes, les … Les punaises ( n°s  73.17 ou 74.15 notamment). b)    Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s  …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… dans les positions précédentes du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1)  … exclus de cette position les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle première, par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… communes n'est que de 40 à 80 %. Le graphite naturel traité thermiquement afin de le débarrasser des impuretés reste … semi‑colloïdal et les préparations à base de graphite sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi‑produits …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut … pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, les imitations …

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