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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin … à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux …Legal note
… à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie … du dioxyde de carbone. La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de … les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture … ils sont destinés. 4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types …Legal note
… chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et … les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture … ils sont destinés. 4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, …
Explanatory notes
… ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, … la longueur afin de renforcer le bord, soit dans un ordre quelconque afin de produire un dessin. La fabrication …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou modernes. Ces productions … doivent avoir été exécutées entièrement à la main, ce qui exclut l’emploi de tout procédé, quel qu’il soit, permettant de suppléer en tout ou en partie …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de …
Explanatory notes
… en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la … affecte approximativement la forme d'un cône. Les cloches qui ont subi un simple arrondissage du sommet restent … distinguent des cloches dressées notamment en ce que, lorsqu'elles sont posées debout sur une table, leurs bords …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la …