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Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non … de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n °  62.09 , sont à classer dans la présente position (voir la Note 6 du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a)   Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont … à fleurs, canaux de ventilation, caniveaux pour câbles, chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la … 1)    Les goudrons obtenus par distillation de la houille à haute température, qui contiennent essentiellement des … goudrons minéraux obtenus au cours de la gazéification des charbons dans les générateurs de gaz à l'eau notamment. La …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… En rouleaux d'une largeur excédant 5 cm. Ces papiers de haute qualité, obtenus généralement à partir de pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont … des matières de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement employées pour les autres papiers. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles … suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6)   Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) ou être revêtus de textiles, de … ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, ou d'estropes. Ces … la traction, la transmission comme aussières, etc., comme haubans pour mâts, pylônes, etc., pour clôtures, etc. …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles … est précisé dans les Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre I) et partie B), … du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes tubulaires de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… faite pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. Parmi … ( n° 59.06 ). b)    Les imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes ( n° 95.07 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… désigné sous les noms de brai ou poix de pétrole ) est habituellement obtenu comme résidu de la distillation du …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… intérieurement, les sacs à main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les … en pelleteries restent classés ici. c)     Les articles du Chapitre 64 . d)    Les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65 . e)     Les articles du Chapitre 95 (jouets, …