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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… aprémilast … armodafinil … bétiatide … bicalutamide … …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), … les montres‑bagues, etc. Toutefois, les réveils de poche comportant une béquille ne sont pas considérés …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La … articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le n° 69.12 …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. … de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ … laminés. Les palplanches sont caractérisées par leur possibilité de s'adapter les unes aux autres par simple …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de …
Explanatory notes
… ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de … ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …