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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi … pas, en raison de leurs dimensions très réduites, au montage individuel. Ils sont normalement utilisés comme …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… en toutes matières textiles (même en bonneterie) pour le marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du … de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… notamment dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris ci-après : A)   Les mammifères  : 1)   … ), chamois, renards, visons et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B)   Les … position les animaux faisant partie d’un cirque, d’une ménagerie ambulante ou d’une autre attraction foraine ( …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être … certaines pièces, indépendamment de la pile (par exemple, l'affichage, une partie du circuit électronique ou des … de celui‑ci). Par mouvement d'horlogerie électronique à affichage mécanique incomplet , on entend un mouvement monté …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant cependant … de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position … domaine, de distinguer l’article original de la copie, du truquage ou de la reproduction; toutefois, l’apparence d’une …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.12 ‑ ‑ En alliages de cuivre               ‑ Sur support : 7410.21 ‑ ‑ … et bandes de la présente position sont obtenues par laminage, battage ou électrolyse. Elles se présentent sous … pour le marquage au fer, consistant en poudre de cuivre agglomérée à la gélatine, à la colle ou autre liant …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier … de métal fondu (étain, antimoine, plomb, bismuth et leurs alliages) et sous pression. La masse volumique du bois … au moyen de puissantes presses hydrauliques ou par laminage entre des cylindres, soit par compression en tous …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… ou moins onctueuse, de structure presque cristalline, très fragile, d'une odeur agréable de foin.         2)   La cire d'ouricury (ou … ou raffinées, blanchies ou colorées, même moulées en blocs, baguettes, etc.          Sont, par contre exclus  :          …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… pas , par conséquent, à ce groupe, les simples appareils de comptage procédant unité par unité, tels que compteurs …

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