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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. …
Explanatory notes
… et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. … des matières textiles : 8445.11 - - Cardes 8445.12 - - Peigneuses 8445.13 - - Bancs à broches 8445.19 - - Autres … en fils ou ficelles. 2°) De la fabrication du feutre, de l'ouate ou de matières de rembourrage. II. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de …
Explanatory notes
… rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de … à glissières (pour tramways électriques), les rails conducteurs, etc. Ce terme s'applique à tous les … pour l'installation de voies ferrées, quelle que soit leur destination réelle (pour transporteurs aériens, …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de …
Explanatory notes
… vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de … savon ou de détergents : 3401.11 - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) 3401.19 - - Autres 3401.20 ‑ Savons … de surface anioniques, à réaction alcaline qui, en solution aqueuse, moussent abondamment. Il existe trois catégories de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, …
Explanatory notes
… les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, … ‑ ‑ Autres ‑ Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour … ‑ Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …