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Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… 1. Purée de pêches obtenue à partir de pêches fraîches qui ont été écrasées et passées à un tamis d’une ouverture de maille de … sucres de fruits liquides, de jus de citron concentré et de pectine de fruit, conditionnée pour la vente au détail en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique se présentant coupés de … de déverrouillage du capot est destinée à être raccordée au mécanisme d'ouverture du capot, l'autre extrémité étant … capot; le câble de la manette du portillon d'accès, dont la section transversale est nettement inférieure à celle des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… 1. Récipients tubulaires munis de capsules de fermeture, en … procédé thermique de fermeture par serrage, une fois les récipients remplis des produits auxquels ils sont destinés. … par exemple, de disques durs ou de composants électroniques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de … d’un mélange de composants issus de différents procédés technologiques : distillation directe du pétrole, reformage catalytique, alkylation, …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et comportant … 55 %), de poudre de pommes de terre (environ 28 %), de fécule de pommes de terre (environ 10 %), de fécule de … d'amidon modifié, de sel, de sucre, d'émulsifiant (lécithine), d'extrait de levure et d'épices, frit dans …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… sans ouverture. Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale cousues sur les manches et des … dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 … et 24 % de coton), sans col ni doublure, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps. Ce vêtement se …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… associé à d'autres éléments, tels qu'une plaque vitrée, des écrans à cristaux liquides (LCD), un haut-parleur, des … aux données qui sont transmises à l'unité de contrôle électronique (ECU) par le capteur à effet Hall monté sur la roue du …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09; … à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre … comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, …

Legal note

… cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09; … à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre … comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de lait écrémé en poudre, de mélange d'huiles végétales, de lactose, … alimentaires, conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 700 g. Le produit, destiné à … de suite présentée sous forme de poudre, constituée de lait écrémé en poudre, de maltodextrine, de matières grasses du …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… % de kétoconazole (agent de synthèse antimycotique à large spectre), du lauryléthersulfate de soude, du … est indiqué pour le traitement et la prophylaxie des affections dues aux levures du type Pityrosporum, comme le … et le pityriasis capitis (pellicules). Suivant l'affection considérée, les applications peuvent varier …

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