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Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… Ces articles peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de … qu’il soutient. Aux fins de la présente position, l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la même fonction que les monopodes, les bipieds et …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles               - Autres : 6001.91 - - De coton … stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les pelleteries factices du …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… satisfont à la fois aux conditions suivantes  : 1)    Poids n'excédant pas 10 kg. 2)    Présence d'un dispositif … les pâtes alimentaires, à énucléer les fruits ( à l'exclusion des simples dénoyauteurs à ressort, à main), à …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres et … d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la … original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat ( à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… et consistant : A)   En pierres dites synthétiques . Cette expression couvre un ensemble de pierres obtenues par … et la même structure cristalline que les pierres précieuses extraites de la croûte terrestre (rubis, saphir, émeraude, diamant quartz piézo-électrique par exemple); ou -    en raison de leur couleur, leur éclat, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et produits similaires du n° 16.01 , des extraits et jus de viande du n° 16.03 . Y sont notamment … (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de sel, par exemple) ou bien finement homogénéisés (voir les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… BERYLLIUM La métallurgie du béryllium utilise à peu près exclusivement le béryl, silicate double de béryllium et … inoxydables avec le nickel (nichromes) ou le cobalt, par exemple; mais, dans ces alliages, la proportion de chrome … pour éléments thermiques. C.‑ GERMANIUM Le germanium est extrait industriellement de la germanite (germano‑sulfure de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… un laps de temps quelconque. Ces appareils, aujourd'hui exclusivement automatiques, sont soit à hélice (une hélice fixée à l'extrémité d'une ligne immergée et mise en mouvement par le … et détecteurs à ultrasons , types asdic, sonar, par exemple, utilisés pour les sondages habituels, pour l'étude …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… 2836.99 ‑ ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … (percarbonates) , qui sont des carbonates contenant un excès d'oxygène, tels que (Na 2 CO 4 ) (monoperoxocarbonate) … des textiles, comme détersifs des laines, comme expectorants en médecine, pour la fabrication de sels …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… que le gaz de pétrole liquéfié (GPL). Sont, en revanche , exclus de la présente position : a)  Les hydrocarbures de constitution chimique définie, à l'exception du méthane et du propane, présentés isolément à … odoriférantes, voir les Considérations générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième …