… et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de …Legal note
… inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de …