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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …

Explanatory notes

… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés.               ‑ Contenant au moins … générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de … tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …

Explanatory notes

… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres … les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …

Explanatory notes

… ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et … d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les …

Section IV > Chapitre 23

… et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …

Explanatory notes

… et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de …

Legal note

… inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …

Explanatory notes

… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.               ‑ Œufs fertilisés destinés à … 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à l’incubation et les autres œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais … Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a)    L'autunite, phosphate …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …

Explanatory notes

… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine. L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs … 2 ) peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.53

Moules

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.6 > 1605.62

Oursins

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

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