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Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, sont de nature très variée et se …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… par un liant chimique, mais non cuits . Ces matériaux sont appelés à prendre ultérieurement leur consistance définitive …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… ce qui lui vaut d'être employé dans la construction des appareils de fabrication de ces composés (chambres de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2809

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur un support en papier, imprimées avec des textes et des illustrations qui caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption : 1998 …