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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon ou … polypropylène 5501.90 ‑ Autres La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du … à 67 décitex. D) Les câbles doivent être présentés à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne doit plus pouvoir les …Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… distingue deux grandes catégories de froment (blé) : 1) Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, … N°s 1001.11 et 1001.91 Au sens des n°s 1001.11 et 1001.91, l'expression de semence couvre seulement le froment ou le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à … par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en matières plastiques …Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père Noël , illuminé de l’intérieur par 104 LED, destiné à un usage extérieur. Il mesure 55 cm de … d’un effet de 3,6 W et d’une tension de sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,03 W. Application des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, … mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à l’électricité ou les deux. Le produit possède un panneau …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les … et d'un ensemble de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du conducteur sur les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de circuit imprimé (dont les dimensions sont de 440 mm de longueur et 5 mm de … une diode, combinées ensemble à l’intérieur. La surface de l’ensemble est revêtue d’une matière fluorescente. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… porté pendant la pratique du paintball, composé essentiellement d'une enveloppe extérieure en tissu (70 % de … perceptible à l'oeil nu et comportant des pièces de tissu à mailles tricotées au niveau de l'aine et de la cuisse, une …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …