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Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… . Ils peuvent être présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une application particulière comme laques. En ce qui concerne le classement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1)    Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ou durant les divers traitements des filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes gommées ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… dans la Note 3 du présent Chapitre. Le papier journal ayant reçu d’autres ouvraisons est, toutefois, exclu . …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… ou en mottes, ou bien plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la …

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