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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… taille. Ce vêtement, qui est similaire à un pull-over, est réalisé dans une étoffe de bonneterie (100 % coton). Il … la même étoffe de bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 … de coton. Il possède une ouverture complète sur le devant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… recouverte par flocage de fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui reprend la … dont la surface au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. … dont la surface au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… l'air grâce au phénomène produit par l'évaporation d'un liquide; ils sont constitués par un système de circulation … l'air grâce au phénomène produit par l'évaporation d'un liquide, d'un poids de 27 kg (dimensions (L x l x H) : 510 … et un ventilateur à moteur renvoie l'air dans la pièce. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… et d'épices. Adoption : 1989 … 3. Risotto (plat de riz italien, surgelé) composé de riz précuit (50 %), de jambon … de fruits et d'épices. Adoption : 1989 … 5. Préparation alimentaire , congelée et présentée sous forme d’assortiment … % de légumes (carottes, haricots verts et poivrons rouges). Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2018 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… ses rives et de ses bouts. La couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 2. Panneau … le long de ses rives. La couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 3. Panneau … le long de ses rives. La couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… de l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

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