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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… l'image d'un personnage de fiction. De l'autre côté, apparaissent des marques commerciales. En outre, chaque … spécifique, ils sont conçus pour être utilisés comme jeux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis … moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… un aromatisant et un excipient, destinée à être appliquée par un dentiste seulement, pour le traitement … jusqu'à 100 g d'excipient, généralement destinée à être appliquée par un dentiste pour le détartrage des dents et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle … les écoulements de fluide dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… et est pourvu de fines bretelles avec bandes élastiques rapportées. La base de cet article présente également une … serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… n'excède pas 3 % en poids, propres àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit … cuite (99,9 %) et antioxydant (extrait de romarin) (0,1 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… Il est utilisé comme carburant pour les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 (Note 4 … distillé à 300 °C; 18 % vol. distillé entre 313 et 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 4. Carburant … 39 % vol. distillé à 300 °C; 79 % vol. distillé à 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 1. Huiles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 … et celle des roues arrières par des ressorts à lames. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 5. Véhicule à … avec une marche arrière et d'un démarrage électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

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